Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BM BROKERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BM BROKERS JARDINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BM BROKERS domicilié(e) 5, Rue Pasteur,95150 TAVERNY (dossier no 2254180) - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 420 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2254180) - 75008 - France.
La marque BM BROKERS JARDINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BM BROKERS société anonyme - 5, Rue Pasteur,95150 TAVERNY (dossier no 2254180) - 95150 - France - SIREN 341420552
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2254180) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Renouvellement sans limitation n°2025424 - Publication au BOPI 1993-52
Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230636 - Publication au BOPI 1996-12-30
Inscription le 8 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390373 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390372 - Publication au BOPI 2004-04-08
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254180 - Publication au BOPI 2003-12-19
Inscription le 13 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559907 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Instruments pour l'agriculture motorisés ou non;tondeuses à gazon;outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardin.Meubles de jardin. Séchoirs de jardin, arroseurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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